{"id":76,"date":"2013-04-09T09:24:38","date_gmt":"2013-04-09T07:24:38","guid":{"rendered":"http:\/\/test.damienjost.fr\/?p=76"},"modified":"2025-10-29T11:23:42","modified_gmt":"2025-10-29T10:23:42","slug":"client-absent-ou-peu-cooperatif-comment-reagir","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.damienjost.fr\/?p=76","title":{"rendered":"Client absent, ou peu coop\u00e9ratif : comment r\u00e9agir ?"},"content":{"rendered":"<blockquote>\n<p style=\"text-align: justify;\">Sur l\u2019ordre de mission, rappelez les obligations du propri\u00e9taire et les sanctions en cas d\u2019acc\u00e8s difficile (maintien de la garantie de vices cach\u00e9s.)<\/p>\n<\/blockquote>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">Il n\u2019est pas rare que le diagnostic soit effectu\u00e9 hors de la pr\u00e9sence du propri\u00e9taire des lieux, ou que ce dernier (ou son mandataire) manifeste le souhait de limiter les investigations, sondages et autres pr\u00e9l\u00e8vements, pour des raisons de co\u00fbt ou tout simplement pour \u00ab\u00a0\u00e9pargner les papiers peints.\u00a0\u00bb<\/p>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">Exemple classique\u00a0: le diagnostiqueur est mandat\u00e9 t\u00e9l\u00e9phoniquement par un interm\u00e9diaire, agent immobilier ou notaire, dont les pr\u00e9occupations premi\u00e8res sont g\u00e9n\u00e9ralement la rapidit\u00e9, le co\u00fbt et, si possible, l\u2019absence d\u2019information alarmante. De surcro\u00eet, l\u2019inspection du bien se fera en l\u2019absence du propri\u00e9taire, pourtant le mieux plac\u00e9 pour renseigner le professionnel sur les ant\u00e9c\u00e9dents de l\u2019immeuble.<\/p>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">En somme, aucun ordre de mission et un \u00ab\u00a0cahier des charges\u00a0\u00bb simple\u00a0: ne pas casser la vente. Il s\u2019agit d\u2019un probl\u00e8me \u00e9vident, puisque, en pratique, en cas de litige, plus il sera difficile de savoir en quoi consistait la mission confi\u00e9e par le client, plus le travail de l\u2019op\u00e9rateur sera jug\u00e9 hors du contexte r\u00e9el, ce qui permettra \u00e0 l\u2019acqu\u00e9reur de prendre la place du client v\u00e9ritable\u00a0: le vendeur. Dans cette situation, l\u2019op\u00e9rateur sera expos\u00e9 \u00e0 toutes les critiques, sans pouvoir d\u00e9montrer que sa mission a \u00e9t\u00e9 entrav\u00e9e par le vendeur. Par exemple\u00a0: telle ou telle partie de l\u2019immeuble n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 visit\u00e9e (combles, vide sanitaire, etc.), du fait d\u2019un vendeur \u00ab\u00a0malicieux\u00a0\u00bb, voire tout simplement absent. Mais comment le prouver\u00a0? Le plus f\u00e2cheux, c\u2019est qu\u2019en cas de proc\u00e8s, l\u2019interm\u00e9diaire donneur d\u2019ordre, trop content de voir la foudre s\u2019abattre sur un autre, n\u2019h\u00e9sitera pas \u00e0 se montrer aussi virulent que l\u2019acqu\u00e9reur lui-m\u00eame, oubliant qu\u2019il est \u2013 au moins en partie \u2013 \u00e0 l\u2019origine de la situation.<\/p>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">La jurisprudence se montre alors intransigeante, exigeant du diagnostiqueur qu\u2019il sache donner une vision pr\u00e9cise et compl\u00e8te, ind\u00e9pendamment du contexte r\u00e9el de la mission.<\/p>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">Enseignement essentiel\u00a0: ce qui augmente consid\u00e9rablement le danger, c\u2019est l\u2019absence d\u2019ordre de mission \u00e9non\u00e7ant\u00a0:<\/p>\n<ul style=\"text-align: justify;\">\n<li class=\"StyleNormalAvecPuce\">la mission confi\u00e9e au diagnostiqueur,<\/li>\n<li class=\"StyleNormalAvecPuce\">les caract\u00e9ristiques du bien (parties privatives, parties communes, etc.),<\/li>\n<li class=\"StyleNormalAvecPuce\">la configuration du bien (pr\u00e9sence de combles, vide sanitaire, d\u00e9pendances, etc.),<\/li>\n<li class=\"StyleNormalAvecPuce\">les obligations du propri\u00e9taire pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019inspection (acc\u00e8s, informations),<\/li>\n<li class=\"StyleNormalAvecPuce\">les sanctions en cas d\u2019acc\u00e8s difficile (maintien de la garantie des vices cach\u00e9s),<\/li>\n<li class=\"StyleNormalAvecPuce\">la d\u00e9claration du propri\u00e9taire sur l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dent parasitaire (infestation, etc.).<\/li>\n<\/ul>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">L\u2019ordre de mission peut \u00eatre assorti de conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, mais si possible valid\u00e9es par un oeil ext\u00e9rieur (organisme de formation, juriste sp\u00e9cialis\u00e9), afin de ne pas involontairement \u00e9largir la responsabilit\u00e9 de l\u2019op\u00e9rateur par une clause maladroite.<\/p>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">Soignez la r\u00e9daction du rapport\u00a0: clart\u00e9, \u00e9conomie de mots, rappel du mode op\u00e9ratoire (constat visuel sans sondages destructifs, dans les parties visibles et accessibles), de ses limites r\u00e9glementaires (exit l\u2019\u00e9valuation de la r\u00e9sistance m\u00e9canique du bois, etc.), des obligations fondamentales du propri\u00e9taire donneur d\u2019ordre (informations, documents, acc\u00e8s).<\/p>\n<h5 class=\"StyleTitre4\" style=\"text-align: center;\"><strong> Facture et lettre d\u2019avertissement<\/strong><\/h5>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">Autre pr\u00e9caution, la facture. Emise apr\u00e8s la mission, elle permet de rappeler les anomalies constat\u00e9es (indices d\u2019infestation, etc.) et conseils donn\u00e9s (sondages destructifs, intervention d\u2019un homme de l\u2019art), voire de rappeler que l\u2019op\u00e9rateur peut \u00e9mettre un devis pour une prestation non comprise dans le diagnostic initial. La jurisprudence a d\u2019ailleurs eu l\u2019occasion d\u2019illustrer cette utilisation \u00ab\u00a0p\u00e9dagogique\u00a0\u00bb de la facture.<\/p>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">Bien entendu, le fait de communiquer via la facture ne dispense pas de le faire aussi au travers du rapport de diagnostic, d\u2019autant que seul celui-ci a vocation \u00e0 \u00eatre port\u00e9 \u00e0 la connaissance de l\u2019acqu\u00e9reur.<\/p>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">Autre moyen de mettre le propri\u00e9taire face \u00e0 ses responsabilit\u00e9s\u00a0: la lettre d\u2019avertissement confirmant les signaux d\u2019infestation observ\u00e9s ainsi que les mesures de pr\u00e9caution \u00e0 envisager, transmise par un moyen permettant de conserver une trace de l\u2019envoi (fax, mail).<\/p>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">Impliquer le propri\u00e9taire est d\u2019autant plus utile en cas d\u2019incident\u00a0: donneur d\u2019ordre s\u2019offusquant d\u2019un poin\u00e7onnage trop insistant, ou pr\u00e9f\u00e9rant \u00e9viter que l\u2019on visite les combles. Il ne faut pas oublier qu\u2019il existe n\u00e9cessairement deux niveaux dans un rapport de diagnostic\u00a0: d\u2019abord le niveau r\u00e9glementaire (respect des r\u00e8gles de l\u2019art, etc.), ensuite le niveau p\u00e9dagogique, pour anticiper sur la critique, notamment de la part de l\u2019acqu\u00e9reur : mots simples et parlants, absence de formules ambigu\u00ebs. A titre d\u2019exemple, il vaudrait mieux dire\u00a0: \u00ab\u00a0indices d\u2019infestation\u00a0\u00bb (en citant l\u2019agent de d\u00e9gradation, si possible en fran\u00e7ais), sans autre pr\u00e9cision, plut\u00f4t que \u00ab\u00a0des traces de (nom latin) ont \u00e9t\u00e9 observ\u00e9es dans le cellier\u00a0\u00bb. Ou \u00ab\u00a0bois d\u2019oeuvre attaqu\u00e9s\u00a0\u00bb plut\u00f4t que \u00ab\u00a0plancher localement attaqu\u00e9\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p class=\"StyleNormal\" style=\"text-align: justify;\">Enfin, les pr\u00e9cisions dans le temps ou l\u2019espace sont g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 bannir, car elles aboutissent \u2013 en fait \u2013 \u00e0 minimiser le danger, l\u2019acqu\u00e9reur expliquant invariablement avoir cru que le ph\u00e9nom\u00e8ne \u00e9tait apparemment limit\u00e9 \u00e0 un point unique, ou \u00e0 une p\u00e9riode r\u00e9volue. Cela illustre d\u2019ailleurs tout le paradoxe du diagnostic, qui se veut une photographie \u00e0 un instant donn\u00e9, alors que le consommateur pr\u00e9tend y voir un pronostic, voire une nouvelle garantie des vices cach\u00e9s.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Sur l\u2019ordre de mission, rappelez les obligations du propri\u00e9taire et les sanctions en cas d\u2019acc\u00e8s difficile (maintien de la garantie de vices cach\u00e9s.) Il n\u2019est pas rare que le diagnostic soit effectu\u00e9 hors de la pr\u00e9sence du propri\u00e9taire des lieux, ou que ce dernier (ou son mandataire) manifeste le souhait de limiter les investigations, sondages et autres pr\u00e9l\u00e8vements, pour des raisons de co\u00fbt ou tout simplement pour \u00ab\u00a0\u00e9pargner les papiers peints.\u00a0\u00bb Exemple classique\u00a0: le diagnostiqueur est mandat\u00e9 t\u00e9l\u00e9phoniquement par un interm\u00e9diaire, agent immobilier ou notaire, dont les pr\u00e9occupations premi\u00e8res sont g\u00e9n\u00e9ralement la rapidit\u00e9, le co\u00fbt et, si possible, l\u2019absence d\u2019information alarmante. De surcro\u00eet, l\u2019inspection du bien se fera en l\u2019absence du propri\u00e9taire, pourtant le mieux plac\u00e9 pour renseigner le professionnel sur les ant\u00e9c\u00e9dents de l\u2019immeuble. En somme, aucun ordre de mission et un \u00ab\u00a0cahier des charges\u00a0\u00bb simple\u00a0: ne pas casser la vente. Il s\u2019agit d\u2019un probl\u00e8me \u00e9vident, puisque, en pratique, en cas de litige, plus il sera difficile de savoir en quoi consistait la mission confi\u00e9e par le client, plus le travail de l\u2019op\u00e9rateur sera jug\u00e9 hors du contexte r\u00e9el, ce qui permettra \u00e0 l\u2019acqu\u00e9reur de prendre la place du client v\u00e9ritable\u00a0: le vendeur. Dans cette situation, l\u2019op\u00e9rateur sera expos\u00e9 \u00e0 toutes les critiques, sans pouvoir d\u00e9montrer que sa mission a \u00e9t\u00e9 entrav\u00e9e par le vendeur. Par exemple\u00a0: telle ou telle partie de l\u2019immeuble n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 visit\u00e9e (combles, vide sanitaire, etc.), du fait d\u2019un vendeur \u00ab\u00a0malicieux\u00a0\u00bb, voire tout simplement absent. Mais comment le prouver\u00a0? Le plus f\u00e2cheux, c\u2019est qu\u2019en cas de proc\u00e8s, l\u2019interm\u00e9diaire donneur d\u2019ordre, trop content de voir la foudre s\u2019abattre sur un autre, n\u2019h\u00e9sitera pas \u00e0 se montrer aussi virulent que l\u2019acqu\u00e9reur lui-m\u00eame, oubliant qu\u2019il est \u2013 au moins en partie \u2013 \u00e0 l\u2019origine de la situation. La jurisprudence se montre alors intransigeante, exigeant du diagnostiqueur qu\u2019il sache donner une vision pr\u00e9cise et compl\u00e8te, ind\u00e9pendamment du contexte r\u00e9el de la mission. Enseignement essentiel\u00a0: ce qui augmente consid\u00e9rablement le danger, c\u2019est l\u2019absence d\u2019ordre de mission \u00e9non\u00e7ant\u00a0: la mission confi\u00e9e au diagnostiqueur, les caract\u00e9ristiques du bien (parties privatives, parties communes, etc.), la configuration du bien (pr\u00e9sence de combles, vide sanitaire, d\u00e9pendances, etc.), les obligations du propri\u00e9taire pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019inspection (acc\u00e8s, informations), les sanctions en cas d\u2019acc\u00e8s difficile (maintien de la garantie des vices cach\u00e9s), la d\u00e9claration du propri\u00e9taire sur l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dent parasitaire (infestation, etc.). L\u2019ordre de mission peut \u00eatre assorti de conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, mais si possible valid\u00e9es par un oeil ext\u00e9rieur (organisme de formation, juriste sp\u00e9cialis\u00e9), afin de ne pas involontairement \u00e9largir la responsabilit\u00e9 de l\u2019op\u00e9rateur par une clause maladroite. Soignez la r\u00e9daction du rapport\u00a0: clart\u00e9, \u00e9conomie de mots, rappel du mode op\u00e9ratoire (constat visuel sans sondages destructifs, dans les parties visibles et accessibles), de ses limites r\u00e9glementaires (exit l\u2019\u00e9valuation de la r\u00e9sistance m\u00e9canique du bois, etc.), des obligations fondamentales du propri\u00e9taire donneur d\u2019ordre (informations, documents, acc\u00e8s). Facture et lettre d\u2019avertissement Autre pr\u00e9caution, la facture. Emise apr\u00e8s la mission, elle permet de rappeler les anomalies constat\u00e9es (indices d\u2019infestation, etc.) et conseils donn\u00e9s (sondages destructifs, intervention d\u2019un homme de l\u2019art), voire de rappeler que l\u2019op\u00e9rateur peut \u00e9mettre un devis pour une prestation non comprise dans le diagnostic initial. La jurisprudence a d\u2019ailleurs eu l\u2019occasion d\u2019illustrer cette utilisation \u00ab\u00a0p\u00e9dagogique\u00a0\u00bb de la facture. Bien entendu, le fait de communiquer via la facture ne dispense pas de le faire aussi au travers du rapport de diagnostic, d\u2019autant que seul celui-ci a vocation \u00e0 \u00eatre port\u00e9 \u00e0 la connaissance de l\u2019acqu\u00e9reur. Autre moyen de mettre le propri\u00e9taire face \u00e0 ses responsabilit\u00e9s\u00a0: la lettre d\u2019avertissement confirmant les signaux d\u2019infestation observ\u00e9s ainsi que les mesures de pr\u00e9caution \u00e0 envisager, transmise par un moyen permettant de conserver une trace de l\u2019envoi (fax, mail). Impliquer le propri\u00e9taire est d\u2019autant plus utile en cas d\u2019incident\u00a0: donneur d\u2019ordre s\u2019offusquant d\u2019un poin\u00e7onnage trop insistant, ou pr\u00e9f\u00e9rant \u00e9viter que l\u2019on visite les combles. Il ne faut pas oublier qu\u2019il existe n\u00e9cessairement deux niveaux dans un rapport de diagnostic\u00a0: d\u2019abord le niveau r\u00e9glementaire (respect des r\u00e8gles de l\u2019art, etc.), ensuite le niveau p\u00e9dagogique, pour anticiper sur la critique, notamment de la part de l\u2019acqu\u00e9reur : mots simples et parlants, absence de formules ambigu\u00ebs. A titre d\u2019exemple, il vaudrait mieux dire\u00a0: \u00ab\u00a0indices d\u2019infestation\u00a0\u00bb (en citant l\u2019agent de d\u00e9gradation, si possible en fran\u00e7ais), sans autre pr\u00e9cision, plut\u00f4t que \u00ab\u00a0des traces de (nom latin) ont \u00e9t\u00e9 observ\u00e9es dans le cellier\u00a0\u00bb. Ou \u00ab\u00a0bois d\u2019oeuvre attaqu\u00e9s\u00a0\u00bb plut\u00f4t que \u00ab\u00a0plancher localement attaqu\u00e9\u00a0\u00bb. Enfin, les pr\u00e9cisions dans le temps ou l\u2019espace sont g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 bannir, car elles aboutissent \u2013 en fait \u2013 \u00e0 minimiser le danger, l\u2019acqu\u00e9reur expliquant invariablement avoir cru que le ph\u00e9nom\u00e8ne \u00e9tait apparemment limit\u00e9 \u00e0 un point unique, ou \u00e0 une p\u00e9riode r\u00e9volue. Cela illustre d\u2019ailleurs tout le paradoxe du diagnostic, qui se veut une photographie \u00e0 un instant donn\u00e9, alors que le consommateur pr\u00e9tend y voir un pronostic, voire une nouvelle garantie des vices cach\u00e9s.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[10,7],"tags":[17],"class_list":["post-76","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-responsabilite-du-diagnostiqueur","category-vices-caches-diagnostic-immobiler","tag-conseils"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.damienjost.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/76","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.damienjost.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.damienjost.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.damienjost.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.damienjost.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=76"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.damienjost.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/76\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1058,"href":"https:\/\/www.damienjost.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/76\/revisions\/1058"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.damienjost.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=76"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.damienjost.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=76"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.damienjost.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=76"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}