{"id":24,"date":"2013-03-13T16:49:15","date_gmt":"2013-03-13T14:49:15","guid":{"rendered":"http:\/\/test.damienjost.fr\/?p=24"},"modified":"2025-10-29T11:24:05","modified_gmt":"2025-10-29T10:24:05","slug":"piscine-aerienne-quand-le-reve-se-brise","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.damienjost.fr\/?p=24","title":{"rendered":"Piscine \u00ab\u00a0a\u00e9rienne\u00a0\u00bb : quand le r\u00eave se brise en plein vol"},"content":{"rendered":"
\n

L’installation d’une piscine est un projet paradoxal : tant\u00f4t volont\u00e9 farouche, tant\u00f4t astuce pour se d\u00e9sister d’un achat.<\/p>\n<\/blockquote>\n

Monsieur X r\u00eavait d’une piscine au bord d’une falaise. Son destin a\u00e9ronaval s’est h\u00e9las bris\u00e9 parce qu’un voisin situ\u00e9 en contrebas a d\u00e9cid\u00e9 de faire terrasser son terrain, ce qui fragilise la zone situ\u00e9e en surplomb et rend impossible l’implantation de la piscine \u00e0 l’endroit pr\u00e9vu. M. X a d’abord obtenu la condamnation de son voisin, et de l’entrepreneur de celui-ci, \u00e0 la r\u00e9alisation de travaux de confortement de la falaise, ainsi qu’\u00e0 une indemnit\u00e9 compensant l’impossibilit\u00e9 d’utiliser le bord du terrain. En appel, il fut d\u00e9cid\u00e9 que l’indemnit\u00e9 pour perte de jouissance suffisait, sans qu’il faille en plus consolider la falaise.<\/p>\n

La cour de cassation ne partage pas cet avis ; pour elle, les travaux sont n\u00e9cessaires, ind\u00e9pendamment de l’indemnit\u00e9 accord\u00e9e \u00e0 M. X.<\/p>\n

Cette d\u00e9cision para\u00eet empreinte de bon sens : aucune demi-mesure ne peut \u00eatre admise, \u00e0 partir du moment o\u00f9 l’on reconna\u00eet que le pr\u00e9judice existe. Rien que le pr\u00e9judice, mais tout le pr\u00e9judice, tel est le principe en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9, qu’elle soit celle du voisin ou du professionnel.<\/p>\n

Il est \u00e9galement int\u00e9ressant de constater qu’une piscine est clairement per\u00e7ue comme un bien immobilier \u00e0 part enti\u00e8re, ce qui justifie la r\u00e9paration du pr\u00e9judice r\u00e9sultant de l’action d’un tiers : terrassement fr\u00e9n\u00e9tique, mais aussi, sans doute, nuisances, pour autant qu’elles constituent des \u00ab\u00a0troubles de voisinage\u00a0\u00bb, au sens juridique du terme. A noter qu’ici la responsabilit\u00e9 est partag\u00e9e entre le voisin et son entrepreneur.<\/p>\n

Objet ludique par essence, coup de c\u0153ur ou coup de t\u00eate, la piscine a droit \u00e0 la m\u00eame protection juridique que tout autre bien ; contrairement \u00e0 ce que l’on pourrait penser, elle n’est pas un \u00e9l\u00e9ment accessoire, prot\u00e9g\u00e9 a minima, du moins d\u00e8s lors qu’elle constitue un bien immobilier.<\/p>\n

L’indemnisation du recul de la piscine de M. X constitue \u00e9galement un avertissement pour tous ceux qui, par m\u00e9garde ou n\u00e9gligence professionnelle, viendraient \u00e0 compromettre l’implantation de la piscine, telle qu’elle est souhait\u00e9e par le client et promise par son prestataire. Ce qui est prot\u00e9g\u00e9, c’est donc aussi le concept achet\u00e9 par le client, aussi fantaisiste puisse-t-il appara\u00eetre.<\/p>\n

Donn\u00e9e essentielle du contrat \u2013 et plus largement du projet lui-m\u00eame \u2013, le choix de l’implantation se situe au c\u0153ur de la mission du professionnel. Celui-ci va devoir analyser les param\u00e8tres techniques, voire juridiques (respect des r\u00e8gles d’urbanisme, etc.), avant de d\u00e9terminer la faisabilit\u00e9 du projet, puis pr\u00e9coniser une solution. Si, comme c’est manifestement le cas de M. X, le client est attir\u00e9 par l’originalit\u00e9, voire l’extr\u00eame, alors le devoir de conseil impliquera \u00e9galement de mettre en garde sur les dangers potentiels d\u00e9coulant de la configuration souhait\u00e9e et, corr\u00e9lativement, les mesures de pr\u00e9caution qui s’imposent.<\/p>\n

On ne peut toutefois exclure qu’il soit n\u00e9cessaire dans des cas limites de savoir dire non, aussi difficile que puisse \u00eatre une telle attitude. Un nombre croissant de professionnels est amen\u00e9 \u00e0 d\u00e9couvrir qu’il est des cas o\u00f9 la prudence exige de savoir refuser, quitte \u00e0 pr\u00e9coniser une solution alternative, si elle est possible. Dans un domaine o\u00f9 l’imaginaire peut occulter le sens des r\u00e9alit\u00e9s, il est sans doute parfois bon de poser des limites.<\/p>\n

Cette affaire donne une id\u00e9e concr\u00e8te de ce que peut \u00eatre le conseil en action : \u00e0 l’\u00e9vidence, face \u00e0 un projet aussi peu banal que celui de M. X, le professionnel, pour se prot\u00e9ger d’un \u00e9ventuel recours ult\u00e9rieur, devra faire preuve d’une p\u00e9dagogie certaine (mais aussi de qualit\u00e9s r\u00e9dactionnelles), en exposant par \u00e9crit que le client a exprim\u00e9 un souhait, lequel, s’il reste faisable, implique des contraintes techniques, un \u00e9ventuel surco\u00fbt, mais aussi des risques, tels ceux li\u00e9s \u00e0 l’\u00e9boulement toujours possible d’une falaise (laquelle peut fort bien s’effriter ind\u00e9pendamment de tous travaux de terrassement du voisin !).<\/p>\n

Ainsi fonctionne la responsabilit\u00e9 : le professionnel qui ne pourra prouver avoir d\u00fbment inform\u00e9 le client sur un risque particulier devra en assumer la charge, m\u00eame si dans les faits c’est le client qui a insist\u00e9 pour braver le risque.<\/p>\n

Comment et quand donner cette information ? Certainement en amont de la d\u00e9cision du client, soit lors du devis, soit ult\u00e9rieurement, dans un courrier compl\u00e9tant le devis initial.<\/p>\n

Plut\u00f4t qu’une clause type, il faudrait d\u00e9livrer un message clair et cibl\u00e9, du type : \u00ab\u00a0vous avez souhait\u00e9 que…, je vous ai inform\u00e9 que…, vous avez maintenu votre choix, voici en cons\u00e9quence ma solution et mes pr\u00e9conisations…\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Id\u00e9alement, ce message devrait \u00eatre d\u00e9livr\u00e9 non pas dans une notice standard, mais au contraire dans un document personnalis\u00e9 correspondant au cas particulier du client (on peut supposer que ce n’est pas tous les jours que se rencontre un projet hors norme).<\/p>\n

L’exp\u00e9rience montre en effet que les tribunaux font souvent peu de cas des notices d’information ressemblant \u00e0 des catalogues de clauses types.<\/p>\n

En la mati\u00e8re, il s’agit sans doute de trouver un compromis raisonnable entre le sur mesure et la fiche technique impersonnelle, comme celles que l’on peut trouver appos\u00e9es sur n’importe quel produit de consommation courante. L’important est que le message cl\u00e9 (mise en garde particuli\u00e8re, etc.) se d\u00e9tache clairement du reste et ne se pr\u00e9sente pas comme une clause type.<\/p>\n

Bien \u00e9videmment, il est de la plus haute importance que le professionnel puisse \u00e9tablir que l’information a bien touch\u00e9 son destinataire, soit par la signature appos\u00e9e par celui-ci sur le document qui lui a \u00e9t\u00e9 remis, soit par la preuve mat\u00e9rielle que le document est bien parvenu entre les mains du client, ne serait-ce que parce que celui-ci y a r\u00e9pondu (le fax ou le courriel apparaissent comme de bons outils \u00e0 cet \u00e9gard).<\/p>\n

Autre conseil pratique : si, parce que les circonstances en ont voulu ainsi, il n’a pas \u00e9t\u00e9 possible de prodiguer tous les conseils et mises en garde, du moins par \u00e9crit, et qu’une r\u00e9clamation parvient ult\u00e9rieurement au professionnel, ne jamais r\u00e9pondre en direct, sans prendre conseil aupr\u00e8s d’un sp\u00e9cialiste du contentieux ou de son assureur RCP, afin d’\u00e9laborer ensemble une r\u00e9ponse.<\/p>\n

Par son c\u00f4t\u00e9 impulsif, le projet piscine doit \u00eatre rationalis\u00e9 par le professionnel, sauf \u00e0 provoquer un raz-de-mar\u00e9e \u00e0 la mesure de la d\u00e9ception du client d\u00e9pit\u00e9.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

L’installation d’une piscine est un projet paradoxal : tant\u00f4t volont\u00e9 farouche, tant\u00f4t astuce pour se d\u00e9sister d’un achat. Monsieur X r\u00eavait d’une piscine au bord d’une falaise. Son destin a\u00e9ronaval s’est h\u00e9las bris\u00e9 parce qu’un voisin situ\u00e9 en contrebas a d\u00e9cid\u00e9 de faire terrasser son terrain, ce qui fragilise la zone situ\u00e9e en surplomb et rend impossible l’implantation de la piscine \u00e0 l’endroit pr\u00e9vu. M. X a d’abord obtenu la condamnation de son voisin, et de l’entrepreneur de celui-ci, \u00e0 la r\u00e9alisation de travaux de confortement de la falaise, ainsi qu’\u00e0 une indemnit\u00e9 compensant l’impossibilit\u00e9 d’utiliser le bord du terrain. En appel, il fut d\u00e9cid\u00e9 que l’indemnit\u00e9 pour perte de jouissance suffisait, sans qu’il faille en plus consolider la falaise. La cour de cassation ne partage pas cet avis ; pour elle, les travaux sont n\u00e9cessaires, ind\u00e9pendamment de l’indemnit\u00e9 accord\u00e9e \u00e0 M. X. Cette d\u00e9cision para\u00eet empreinte de bon sens : aucune demi-mesure ne peut \u00eatre admise, \u00e0 partir du moment o\u00f9 l’on reconna\u00eet que le pr\u00e9judice existe. Rien que le pr\u00e9judice, mais tout le pr\u00e9judice, tel est le principe en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9, qu’elle soit celle du voisin ou du professionnel. Il est \u00e9galement int\u00e9ressant de constater qu’une piscine est clairement per\u00e7ue comme un bien immobilier \u00e0 part enti\u00e8re, ce qui justifie la r\u00e9paration du pr\u00e9judice r\u00e9sultant de l’action d’un tiers : terrassement fr\u00e9n\u00e9tique, mais aussi, sans doute, nuisances, pour autant qu’elles constituent des \u00ab\u00a0troubles de voisinage\u00a0\u00bb, au sens juridique du terme. A noter qu’ici la responsabilit\u00e9 est partag\u00e9e entre le voisin et son entrepreneur. Objet ludique par essence, coup de c\u0153ur ou coup de t\u00eate, la piscine a droit \u00e0 la m\u00eame protection juridique que tout autre bien ; contrairement \u00e0 ce que l’on pourrait penser, elle n’est pas un \u00e9l\u00e9ment accessoire, prot\u00e9g\u00e9 a minima, du moins d\u00e8s lors qu’elle constitue un bien immobilier. L’indemnisation du recul de la piscine de M. X constitue \u00e9galement un avertissement pour tous ceux qui, par m\u00e9garde ou n\u00e9gligence professionnelle, viendraient \u00e0 compromettre l’implantation de la piscine, telle qu’elle est souhait\u00e9e par le client et promise par son prestataire. Ce qui est prot\u00e9g\u00e9, c’est donc aussi le concept achet\u00e9 par le client, aussi fantaisiste puisse-t-il appara\u00eetre. Donn\u00e9e essentielle du contrat \u2013 et plus largement du projet lui-m\u00eame \u2013, le choix de l’implantation se situe au c\u0153ur de la mission du professionnel. Celui-ci va devoir analyser les param\u00e8tres techniques, voire juridiques (respect des r\u00e8gles d’urbanisme, etc.), avant de d\u00e9terminer la faisabilit\u00e9 du projet, puis pr\u00e9coniser une solution. Si, comme c’est manifestement le cas de M. X, le client est attir\u00e9 par l’originalit\u00e9, voire l’extr\u00eame, alors le devoir de conseil impliquera \u00e9galement de mettre en garde sur les dangers potentiels d\u00e9coulant de la configuration souhait\u00e9e et, corr\u00e9lativement, les mesures de pr\u00e9caution qui s’imposent. On ne peut toutefois exclure qu’il soit n\u00e9cessaire dans des cas limites de savoir dire non, aussi difficile que puisse \u00eatre une telle attitude. Un nombre croissant de professionnels est amen\u00e9 \u00e0 d\u00e9couvrir qu’il est des cas o\u00f9 la prudence exige de savoir refuser, quitte \u00e0 pr\u00e9coniser une solution alternative, si elle est possible. Dans un domaine o\u00f9 l’imaginaire peut occulter le sens des r\u00e9alit\u00e9s, il est sans doute parfois bon de poser des limites. Cette affaire donne une id\u00e9e concr\u00e8te de ce que peut \u00eatre le conseil en action : \u00e0 l’\u00e9vidence, face \u00e0 un projet aussi peu banal que celui de M. X, le professionnel, pour se prot\u00e9ger d’un \u00e9ventuel recours ult\u00e9rieur, devra faire preuve d’une p\u00e9dagogie certaine (mais aussi de qualit\u00e9s r\u00e9dactionnelles), en exposant par \u00e9crit que le client a exprim\u00e9 un souhait, lequel, s’il reste faisable, implique des contraintes techniques, un \u00e9ventuel surco\u00fbt, mais aussi des risques, tels ceux li\u00e9s \u00e0 l’\u00e9boulement toujours possible d’une falaise (laquelle peut fort bien s’effriter ind\u00e9pendamment de tous travaux de terrassement du voisin !). Ainsi fonctionne la responsabilit\u00e9 : le professionnel qui ne pourra prouver avoir d\u00fbment inform\u00e9 le client sur un risque particulier devra en assumer la charge, m\u00eame si dans les faits c’est le client qui a insist\u00e9 pour braver le risque. Comment et quand donner cette information ? Certainement en amont de la d\u00e9cision du client, soit lors du devis, soit ult\u00e9rieurement, dans un courrier compl\u00e9tant le devis initial. Plut\u00f4t qu’une clause type, il faudrait d\u00e9livrer un message clair et cibl\u00e9, du type : \u00ab\u00a0vous avez souhait\u00e9 que…, je vous ai inform\u00e9 que…, vous avez maintenu votre choix, voici en cons\u00e9quence ma solution et mes pr\u00e9conisations…\u00a0\u00bb. Id\u00e9alement, ce message devrait \u00eatre d\u00e9livr\u00e9 non pas dans une notice standard, mais au contraire dans un document personnalis\u00e9 correspondant au cas particulier du client (on peut supposer que ce n’est pas tous les jours que se rencontre un projet hors norme). L’exp\u00e9rience montre en effet que les tribunaux font souvent peu de cas des notices d’information ressemblant \u00e0 des catalogues de clauses types. En la mati\u00e8re, il s’agit sans doute de trouver un compromis raisonnable entre le sur mesure et la fiche technique impersonnelle, comme celles que l’on peut trouver appos\u00e9es sur n’importe quel produit de consommation courante. L’important est que le message cl\u00e9 (mise en garde particuli\u00e8re, etc.) se d\u00e9tache clairement du reste et ne se pr\u00e9sente pas comme une clause type. Bien \u00e9videmment, il est de la plus haute importance que le professionnel puisse \u00e9tablir que l’information a bien touch\u00e9 son destinataire, soit par la signature appos\u00e9e par celui-ci sur le document qui lui a \u00e9t\u00e9 remis, soit par la preuve mat\u00e9rielle que le document est bien parvenu entre les mains du client, ne serait-ce que parce que celui-ci y a r\u00e9pondu (le fax ou le courriel apparaissent comme de bons outils \u00e0 cet \u00e9gard). Autre conseil pratique : si, parce que les circonstances en ont voulu ainsi, il n’a pas \u00e9t\u00e9 possible de prodiguer tous les conseils et mises en garde, du moins par \u00e9crit, et qu’une r\u00e9clamation parvient ult\u00e9rieurement au professionnel, ne jamais r\u00e9pondre en direct, sans prendre conseil aupr\u00e8s d’un sp\u00e9cialiste du contentieux ou de son assureur RCP, afin d’\u00e9laborer ensemble une r\u00e9ponse. 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