Comment exprimer ses doutes, en l’absence de diagnostic ou de norme spécifiques ? De plus, douter est-il permis ? La jurisprudence récente offre quelques exemples de diagnostics jugés imprécis, voire involontairement trompeurs, pour avoir rassuré à tort le consommateur. Un article récent souligne ainsi les
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Quel que soit l’auteur du recours, pas toujours aisé cependant de s’y retrouver dans l’écheveau des responsabilités, puisque chaque responsabilité possède ses règles propre. De la conception à la réalisation d’un bassin, en passant par la conception, la fabrication et la pose des
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L’installation d’une piscine est un projet paradoxal : tantôt volonté farouche, tantôt astuce pour se désister d’un achat. Monsieur X rêvait d’une piscine au bord d’une falaise. Son destin aéronaval s’est hélas brisé parce qu’un voisin situé en contrebas a décidé de faire
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Le mérite essentiel de la décision de la Cour de Cassation est peut-être de rappeler que le consommateur conserve encore une part de responsabilité. Acquéreur d’un terrain en vertu d’un compromis de vente, M. X. a demandé à l’agent immobilier qu’il soit ajouté
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La mise en place d’un nouveau diagnostic, si elle tend à renforcer la protection de l’acquéreur, ouvre également des perspectives en termes de mise en cause du technicien. L’effort de formation doit donc s’appliquer à la méthodologie, mais aussi s’attacher à prévenir la
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